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Attention : Concentration !

Votre devis est composé de plusieurs lignes. Chaque ligne correspond à un code, chaque code correspond à un acte. L’ensemble de ces codes font partie de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux)

Certains actes sont remboursés entièrement, il s’agit des actes « conventionnés » :

Exemple : le code « HBGD036 » correspond à l’acte « avulsion d’une dent permanente ». Les honoraires sont fixés par la Sécurité sociale : le montant est de 39 euros. Sur ce montant, 27,30 euros sont à la charge de la Sécurité sociale, 11,70 sont à la charge de votre mutuelle.

D’autres actes, codifiés par la Sécurité sociale, sont « non remboursés » (NR) par la Sécurité sociale, les honoraires sont donc à la charge de votre mutuelle et dépendent de vos contrats avec la mutuelle.

Exemple : le code « HBMA004 » correspond à l’acte « régénération parodontale ». Les honoraires sont fixés par le cabinet. Le montant des honoraires est de 232,54 euros. Sur ce montant, la Sécurité sociale ne rembourse rien, l’ensemble du montant est donc à la charge de votre mutuelle et dépend de votre contrat avec cette dernière.

Enfin, il existe des actes « Hors Nomenclature » (HN), qui n’appartiennent pas à la CCAM. Les actes HN sont généralement non remboursés ; ni par la Sécurité sociale ni par la mutuelle, car le code ne fait pas parti de la CCAM.

Exemple : L’utilisation du MEOPA (« gaz hilarant ») ne fait pas parti de la CCAM, chaque cabinet qui l’utilise doit créer un code HN faisant référence à cet acte. Par conséquent, il n’est pas remboursé.

À quoi correspond la régénération parodontale ?

Il s’agit des biomatériaux qui sont placés dans les alvéoles suite aux avulsions. Ces biomatériaux (généralement du Plasma Riche en Fibrine (PRF)) permettent d’améliorer la cicatrisation, diminuent les douleurs post-opératoires et augmentent la stabilité du caillot sanguin, ce qui favorise la régénération parodontale : comprenez « la fermeture de la gencive dans de bonnes conditions ».

Il existe d’autres techniques que le PRF et qui permettent d’éviter la prise de sang en début d’intervention. Nous utilisons les autres techniques pour des raisons techniques le plus souvent.

La liste des articles scientifiques est longue, voici quelques liens utiles :

https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/37888168

https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/32290550

https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/32996229

https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/16504852

Nous vous laissons le soin d’envoyer votre devis à la mutuelle, elle vous apportera une réponse plus ou moins exhaustive :

  • Généralement, la réponse de la mutuelle ne concerne que les codes NR ou HN.
  • Les codes « conventionnés » étant entièrement remboursés (par vos impôts), pour l’instant !